Marque enregistrée - Marque en vigueur

TMI
TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL TMI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4323663
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
TMI de TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL TMI

Présentation de la marque TMI

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL TMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL TMI domicilié(e) ZI DE LA CHAZOTTE R GUSTAVE EIFFEL - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 897 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque TMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMI arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL TMI a également déposé les autres marques suivantes : KEY-FORE


TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL TMI, Société par Actions Simplifiée - ZI DE LA CHAZOTTE R GUSTAVE EIFFEL - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 492897566


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines et outils de mélange industriels, à savoir, agitateurs, aérateurs de surface, mélangeurs immergés, mélangeurs statiques ; machines destinées à la préparation des floculants ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; armoires électriques de commutateurs ; armoire de commande relative au traitement de l'eau ; armoires de distribution [électricité] ; tableaux de distribution [électricité], tableaux de commande [électricité], tableaux d'affichage électroniques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; connecteurs [électricité] ; raccordements électriques ;

Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils et installations pour l'épuration de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; stérilisateurs d'eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; accessoires de sûreté pour appareils à eau et pour conduites d'eau.